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Marques déposées par monsieur FAGOT OLIVIER
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CLOS DE MARZILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE MARZILLY
M. FAGOT OLIVIER

Numéro de dépôt :
4020337
Date de dépôt :
17/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/07/2023
CLOS DE MARZILLY de FAGOT OLIVIER

Présentation de la marque CLOS DE MARZILLY

Déposée le 17 juillet 2013 par monsieur FAGOT OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DE MARZILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur FAGOT OLIVIER domicilié(e) 15 RUE DES BELLES PRAIRIE - 52290 - SAINTE LIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAGOT OLIVIER domicilié(e) 15 RUE DES BELLES PRAIRIE - 52290 - SAINTE LIVIERE - France.

La marque CLOS DE MARZILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE MARZILLY est expirée depuis le 17 juillet 2023.

FAGOT OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : FERME DE MARZILLY , CHÂTEAU DE MARZILLY , DOMAINE DE MARZILLY


M. FAGOT OLIVIER - 15 RUE DES BELLES PRAIRIE - 52290 - SAINTE LIVIERE - France


M. FAGOT OLIVIER - 15 RUE DES BELLES PRAIRIE - 52290 - SAINTE LIVIERE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) vins d'appellation d'origine contrôlé.